J.O. Numéro 44 du 21 Février 1999       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 02746

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêtés du 29 octobre 1998 relatifs à des organisations de producteurs

NOR : AGRP9900103A



Par arrêtés du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 29 octobre 1998, les organismes ci-dessous sont reconnus en qualité d'organisations de producteurs :
Fruits et légumes
SICA des maraîchers de Bourgogne - Rhône-Alpes (Ain) :
La SICA des maraîchers de Bourgogne - Rhône-Alpes, dont le siège social est établi à Feillens (Ain), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des légumes dans la circonscription Sud-Est.
GIE des producteurs de fruits Alpes-Durance (Alpes-de-Haute-Provence) :
Le GIE des producteurs de fruits Alpes-Durance, dont le siège social est établi à Manosque (Alpes-de-Haute-Provence), est reconnu en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des fruits dans la circonscription Sud-Est.
Société coopérative d'intérêt collectif agricole des producteurs associés Volonne-L'Escale, SICA des Pave (Alpes-de-Haute-Provence) :
La société coopérative d'intérêt collectif agricole des producteurs associés Volonne-L'Escale, SICA des Pave, dont le siège social est établi à L'Escale (Alpes-de-Haute-Provence), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des fruits dans la circonscription Sud-Est.
Association F & L Sud (Bouches-du-Rhône) :
L'association F & L Sud, dont le siège social est établi à Charleval (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des fruits et légumes, destinés au marché du frais, dans la circonscription Sud-Est.
Société coopérative agricole Anaïs (Bouches-du-Rhône) :
La société coopérative agricole Anaïs, dont le siège social est établi à Berre-l'Etang (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des légumes dans la circonscription Sud-Est.
SICA La Belle Provençale (Bouches-du-Rhône) :
La SICA La Belle Provençale, dont le siège social est établi à Berre-l'Etang (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des légumes dans la circonscription Sud-Est.
SICA OP Les Amandiers (Bouches-du-Rhône) :
La SICA OP Les Amandiers, dont le siège social est établi à Saint-Andiol (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des fruits et légumes dans la circonscription Sud-Est.
Association Sud-Provence (Bouches-du-Rhône) :
L'association Sud-Provence, dont le siège social est établi à Berre-l'Etang (Bouches-du-Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des légumes dans la circonscription Sud-Est.
Société coopérative agricole Les Coteaux bourguignons (Côte-d'Or) :
La société coopérative agricole Les Coteaux bourguignons, dont le siège social est établi à Marey-lès-Fussey (Côte-d'Or), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la framboise, le cassis et les bourgeons de cassis dans la circonscription Nord-Ouest et Est.
Syndicat Organisation de producteurs de fruits et légumes Perilot (Dordogne) :
Le syndicat Organisation de producteurs de fruits et légumes Perilot, dont le siège social est établi à Lacropte (Dordogne), est reconnu en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des fruits et légumes dans la circonscription Sud-Ouest.
SARL Alp'Cerno (Isère) :
La SARL Alp'Cerno, dont le siège social est établi à Nivolas-Vermelle (Isère), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des fruits à coque dans la circonscription Sud-Est.
Société coopérative agricole des producteurs de petits fruits rouges de l'Ouest (SCAPFRO) (Loir-et-Cher) :
La société coopérative agricole des producteurs de petits fruits rouges de l'Ouest (SCAPFRO), dont le siège social est établi à Blois (Loir-et-Cher), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour les cassis et les groseilles dans la circonscription du Val de Loire.
Groupement des producteurs maraîchers nantais (GPMN) (Loire-Atlantique) :
Le groupement des producteurs maraîchers nantais (GPMN), dont le siège social est établi à Nantes (Loire-Atlantique), est reconnu en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des légumes dans la circonscription Val de Loire.
Société coopérative agricole Quercyleg (Lot) :
La société coopérative agricole Quercyleg, dont le siège social est établi à Cahors (Lot), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour le haricot, la groseille et, à destination du marché de la transformation, la fraise et la tomate dans la circonscription Sud-Ouest.
Syndicat des producteurs de kiwis du Sud (SPKS) (Pyrénées-Orientales) :
Le syndicat des producteurs de kiwis du Sud (SPKS), dont le siège social est établi à Elne (Pyrénées-Orientales), est reconnu en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour les kiwis dans la circonscription Sud-Est.
Association Optyma fruits et légumes (Pyrénées-Orientales) :
L'association Optyma fruits et légumes, dont le siège social est établi à Perpignan (Pyrénées-Orientales), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des fruits et légumes dans la circonscription Sud-Est.
Association Lyon légumes frais (2LF) (Rhône) :
L'association Lyon légumes frais (2LF), dont le siège social est établi à Brindas (Rhône), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des légumes dans la circonscription Sud-Est.
SARL Pom'2 Sèvres (Deux-Sèvres) :
La SARL Pom'2 Sèvres, dont le siège social est établi à Parthenay (Deux-Sèvres), est reconnue en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des fruits dans la circonscription Val de Loire.
Syndicat organisation de producteurs Vendée-Gâtine (Vendée) :
Le syndicat organisation de producteurs Vendée-Gâtine, dont le siège social est établi à La Châtaigneraie (Vendée), est reconnu en qualité d'organisation de producteurs, dans le secteur des fruits et légumes, à compter du 14 septembre 1998, pour la catégorie des fruits dans la circonscription Val de Loire.